Pollution atmosphérique: quelles actions mises en place?

[intro]La mise en place de la circulation alternée dans des grandes villes françaises, ou encore l'interdiction des feux cheminée en région Ile-de-France, pour atténuer les pics de pollution a permis de faire prendre conscience du phénomène de pollution atmosphérique. Quelles sont les mesures prises par le gouvernement? Quelles sont les villes concernées? Nous vous présentons tout cela ainsi que la liste des villes en zone sensible pour la qualité de l'air en île de France [/intro]

D'où vient la pollution atmosphérique?

Qu'est-ce que la pollution de l'air?

L'air que nous respirons absorbe l'ensemble des particules présentes. La qualité de cet air peut être dégradée par des actions naturelles mais également, et surtout, par des actions issues de l'activité humaine. Sur la base d'études faites par l'OMS (Organisation Mondiale de la Santé), le droit européen a fixé des seuils à ne pas dépasser. En effet, un air de mauvaise qualité entraîne de lourdes conséquences en termes de santé et de bien-être (le rapport du Sénat de 2015 évalue le coût de la pollution atmosphérique entre 70 et 100 milliards d'euros par an). Bien qu'une nette amélioration ai pu être constatée par rapport aux années précédentes, l'ensemble de ces seuils ne sont pas respectés sur le territoire. La France est d'ailleurs engagée dans deux "pré-contentieux": teneur en dioxyde d'azote (NO2) et en particules (PM10).

Les principaux polluants de l'air sont:

• Les particules (PM) qui sont classées selon leur taille. On trouve ainsi les PM10, de diamètre inférieur à 10 micromètres, et les PM2,5, de diamètre inférieur à 2,5 micromètre qui sont plus invasives;
• L'oxyde d'azote;
• Le dioxyde de soufre;
• Les métaux lourds;
• Les composés organiques volatils;
• L'ozone;
• L’ammoniac;
• Les hydrocarbures.

La dangerosité de ces polluants est liée à leur nature mais également à leur capacité à se mélanger, et ainsi à créer de nouvelles substances, parfois plus polluantes et dangereuses encore. Par ailleurs, leur nature, par essence, volatile fait de ces polluants un phénomène très difficile à contrôler et à juguler. Une action globale est nécessaire pour avoir un impact conséquent sur le phénomène. On comprend donc que cette pollution atmosphérique est très largement créée par l'activité humaine et que les phénomènes naturels accentuent sa portée et sa dangerosité.

Par exemple, ce qu'on appelle les pics de pollution (quantité trop élevée de polluants dans l'air) sont liés à la présence de plusieurs polluants dans l'air et renforcés par des conditions météorologiques favorables: absence de vent, pic de chaleur, ...

Les bilans de qualité de l'air

L'Etat assure un contrôle constant de la qualité de l'air via ses agences et publie des bilans de la qualité de l'air. Le bilan de 2016  rappelle que la tendance est bien celle de l'amélioration de la qualité de l'air. Ce bilan nous indique, en effet, qu'il y a une diminution du nombre d'agglomérations subissant des dépassements de normes, une diminution également de la concentration des polluants dans l'air ambiant, néanmoins, ce bilan note aussi qu'il subsiste des dépassements de normes en certains endroits (particulièrement dans les zones très peuplées).

C’est notamment sur la base de ce rapport, et de ses prédécesseurs, que le gouvernement a bâti sa politique en matière de réduction de pollution de l'air. Quelle est donc cette politique?

Quelle politique publique ?

Direction générale

Réel enjeux de santé publique (en 2016, la pollution atmosphérique aurait été responsable de 48 000 décès prématurés), la pollution de l'air est un des pôles d'action du ministère de la transition écologique et solidaire.

Il est tout d'abord important de noter qu'au-delà du cadre légal français, le cadre européen est fort et bien présent. Les directives 2004/107 et 2008/50/CE ont posé les normes sanitaires devant être respectées. La directive 2016/2284 fixe les objectifs de réduction d'émission des polluants. Cette directive intègre les objectifs du Protocole de Göteborg.

La France s'est fixé différents objectifs à horizons 2020 et 2030 comme l'indique le tableau ci-après:

Objectifs de réduction de la France, fixés en %, par rapport à 2005

Le ministère de la transition écologique et solidaire est en charge de "surveiller, évaluer et prévoir la qualité de l'air". Ces actions sont essentielles pour avoir une vue globale de la situation et connaitre les résultats des actions engagées.

C'est notamment le laboratoire central de surveillance de la qualité de l'air qui est en charge de ces missions et qui coordonne la surveillance de l'air. Ce laboratoire travaille en étroite collaboration avec les associations agréées de surveillance de la qualité de l'air.

[callout type="info" title="Le saviez-vous ?"]650 stations de mesures surveillent constamment la qualité de l'air en France[/callout]

Les journées nationales de la qualité de l'air

Les journées nationales de la qualité de l'air ont été créées en 2015. L'objectif principal est de sensibiliser et informer les citoyens sur les enjeux liés à la qualité de l'air et de promouvoir l'engagement individuel et collectif. En septembre 2017 s'est tenue la troisième édition de cet événement.

Le Crit'air

Le Crit'air est un certificat quant à la qualité de l'air. Ce certificat est destiné aux voitures et doit être accolé à celles-ci. Il permet d'attester de la classe environnementale du véhicule. On dénombre, à ce jour, 6 classes de véhicules.

Ce certificat a été mis en place suite à de nombreux pics de pollution ayant eu lieu au cours des dernières années. En effet, durant les pics de pollution la circulation alternée a été mise en place et de nombreuses voix se sont élevées pour que les véhicules les plus polluants soient "sanctionnés". Ainsi, dans certaines zones, lorsque le préfet instaure la circulation alternée, pour cause de pollution, ce certificat peut servir de critère.

La qualité de l'air intérieur

Lorsque l'on évoque le sujet de la qualité de l'air, la première image venant en tête et celle de l'extérieur. Hors, nous passons la plupart de notre temps dans un lieu clôt. Il est, dès lors, très important de prêter attention à la qualité de l'air dans ces endroits. En effet, de nombreux facteurs peuvent venir dégrader l'air: produits d'entretien, de décoration, appareils à combustion, tabagisme, ...

Une mauvaise qualité de l'air, à l'intérieur, peut entraîner des symptômes tels que des maux de tête ou de gorge et impacte ainsi la concentration des usagers et, à plus forte dose, leur santé.

En 2013, le ministère de la santé et le ministère de l’environnement ont lancé conjointement le Plan d'action sur la qualité de l'air intérieur. Voici quelques actions prévues par ce plan:

• surveillance de la qualité de l'air dans des établissements recevant du public notamment de jeunes enfants, tels que les crèches ou les écoles;
• réduction de l'exposition aux produits polluant, ce en s'appuyant sur l’étiquetage des produits;
• publication de guides à destination des citoyens;
• soutien des métiers du conseil en environnement d'intérieur, ...

Les actions envisagées sont de court mais également de moyen et de long terme.

Pour limiter également la pollution de l'air, il est possible de résilier son contrat d'électricité classique afin de s'orienter vers un contrat d'énergie vert. Plusieurs fournisseurs proposent en effet cette possibilité avec des tarifs différents.

Liste des communes appartenant à la zone sensible pour la qualité de l'air en Ile-de-France

On trouve tout d'abord l'ensemble des arrondissements de Paris mais également les villes situées dans les départements suivants.

Le Val d'Oise et le Val-de-marne

La Seine Saint Denis et les Hauts de Seine

L'Essonne

La Seine et Marne et les Yvelines