Pollution atmosphérique: quelles actions mises en place?

La mise en place de la circulation alternée dans des grandes villes françaises, ou encore l’interdiction des feux cheminée en région Ile-de-France, pour atténuer les pics de pollution a permis de faire prendre conscience du phénomène de pollution atmosphérique. Quelles sont les mesures prises par le gouvernement? Quelles sont les villes concernées? Nous vous présentons tout cela ainsi que la liste des villes en zone sensible pour la qualité de l’air en île de France

D’où vient la pollution atmosphérique?

Qu’est-ce que la pollution de l’air?

L’air que nous respirons absorbe l’ensemble des particules présentes. La qualité de cet air peut être dégradée par des actions naturelles mais également, et surtout, par des actions issues de l’activité humaine. Sur la base d’études faites par l’OMS (Organisation Mondiale de la Santé), le droit européen a fixé des seuils à ne pas dépasser. En effet, un air de mauvaise qualité entraîne de lourdes conséquences en termes de santé et de bien-être (le rapport du Sénat de 2015 évalue le coût de la pollution atmosphérique entre 70 et 100 milliards d’euros par an). Bien qu’une nette amélioration ai pu être constatée par rapport aux années précédentes, l’ensemble de ces seuils ne sont pas respectés sur le territoire. La France est d’ailleurs engagée dans deux « pré-contentieux »: teneur en dioxyde d’azote (NO2) et en particules (PM10).

Les principaux polluants de l’air sont:

  • Les particules (PM) qui sont classées selon leur taille. On trouve ainsi les PM10, de diamètre inférieur à 10 micromètres, et les PM2,5, de diamètre inférieur à 2,5 micromètre qui sont plus invasives;
  • L’oxyde d’azote;
  • Le dioxyde de soufre;
  • Les métaux lourds;
  • Les composés organiques volatils;
  • L’ozone;
  • L’ammoniac;
  • Les hydrocarbures.

La dangerosité de ces polluants est liée à leur nature mais également à leur capacité à se mélanger, et ainsi à créer de nouvelles substances, parfois plus polluantes et dangereuses encore. Par ailleurs, leur nature, par essence, volatile fait de ces polluants un phénomène très difficile à contrôler et à juguler. Une action globale est nécessaire pour avoir un impact conséquent sur le phénomène. On comprend donc que cette pollution atmosphérique est très largement créée par l’activité humaine et que les phénomènes naturels accentuent sa portée et sa dangerosité.

Par exemple, ce qu’on appelle les pics de pollution (quantité trop élevée de polluants dans l’air) sont liés à la présence de plusieurs polluants dans l’air et renforcés par des conditions météorologiques favorables: absence de vent, pic de chaleur, …

Les bilans de qualité de l’air

La pollution atmospéhrique

L’Etat assure un contrôle constant de la qualité de l’air via ses agences et publie des bilans de la qualité de l’air. Le bilan de 2016  rappelle que la tendance est bien celle de l’amélioration de la qualité de l’air. Ce bilan nous indique, en effet, qu’il y a une diminution du nombre d’agglomérations subissant des dépassements de normes, une diminution également de la concentration des polluants dans l’air ambiant, néanmoins, ce bilan note aussi qu’il subsiste des dépassements de normes en certains endroits (particulièrement dans les zones très peuplées).

C’est notamment sur la base de ce rapport, et de ses prédécesseurs, que le gouvernement a bâti sa politique en matière de réduction de pollution de l’air. Quelle est donc cette politique?

Quelle politique publique ?

Direction générale

Réel enjeux de santé publique (en 2016, la pollution atmosphérique aurait été responsable de 48 000 décès prématurés), la pollution de l’air est un des pôles d’action du ministère de la transition écologique et solidaire.

Il est tout d’abord important de noter qu’au-delà du cadre légal français, le cadre européen est fort et bien présent. Les directives 2004/107 et 2008/50/CE ont posé les normes sanitaires devant être respectées. La directive 2016/2284 fixe les objectifs de réduction d’émission des polluants. Cette directive intègre les objectifs du Protocole de Göteborg.

La France s’est fixé différents objectifs à horizons 2020 et 2030 comme l’indique le tableau ci-après:

Objectifs de réduction de la France, fixés en %, par rapport à 2005

A l’horizon 2020 A l’horizon 2030
SO2 -55% -77%
Nox -50% -69%
COVNM -43% -52%
NH3 -4% -13%
PM2,5 -27% -57%

Le ministère de la transition écologique et solidaire est en charge de « surveiller, évaluer et prévoir la qualité de l’air ». Ces actions sont essentielles pour avoir une vue globale de la situation et connaitre les résultats des actions engagées.

C’est notamment le laboratoire central de surveillance de la qualité de l’air qui est en charge de ces missions et qui coordonne la surveillance de l’air. Ce laboratoire travaille en étroite collaboration avec les associations agréées de surveillance de la qualité de l’air.

Le saviez-vous ?

650 stations de mesures surveillent constamment la qualité de l’air en France

Les journées nationales de la qualité de l’air

Les journées nationales de la qualité de l’air ont été créées en 2015. L’objectif principal est de sensibiliser et informer les citoyens sur les enjeux liés à la qualité de l’air et de promouvoir l’engagement individuel et collectif. En septembre 2017 s’est tenue la troisième édition de cet événement.

Le Crit’air

Le Crit’air est un certificat quant à la qualité de l’air. Ce certificat est destiné aux voitures et doit être accolé à celles-ci. Il permet d’attester de la classe environnementale du véhicule. On dénombre, à ce jour, 6 classes de véhicules.

Ce certificat a été mis en place suite à de nombreux pics de pollution ayant eu lieu au cours des dernières années. En effet, durant les pics de pollution la circulation alternée a été mise en place et de nombreuses voix se sont élevées pour que les véhicules les plus polluants soient « sanctionnés ». Ainsi, dans certaines zones, lorsque le préfet instaure la circulation alternée, pour cause de pollution, ce certificat peut servir de critère.

La qualité de l’air intérieur

Lorsque l’on évoque le sujet de la qualité de l’air, la première image venant en tête et celle de l’extérieur. Hors, nous passons la plupart de notre temps dans un lieu clôt. Il est, dès lors, très important de prêter attention à la qualité de l’air dans ces endroits. En effet, de nombreux facteurs peuvent venir dégrader l’air: produits d’entretien, de décoration, appareils à combustion, tabagisme, …

La qualité de l'air intérieur

Une mauvaise qualité de l’air, à l’intérieur, peut entraîner des symptômes tels que des maux de tête ou de gorge et impacte ainsi la concentration des usagers et, à plus forte dose, leur santé.

En 2013, le ministère de la santé et le ministère de l’environnement ont lancé conjointement le Plan d’action sur la qualité de l’air intérieur. Voici quelques actions prévues par ce plan:

  • surveillance de la qualité de l’air dans des établissements recevant du public notamment de jeunes enfants, tels que les crèches ou les écoles;
  • réduction de l’exposition aux produits polluant, ce en s’appuyant sur l’étiquetage des produits;
  • publication de guides à destination des citoyens;
  • soutien des métiers du conseil en environnement d’intérieur, …

Les actions envisagées sont de court mais également de moyen et de long terme.

Liste des communes appartenant à la zone sensible pour la qualité de l’air en Ile-de-France

On trouve tout d’abord l’ensemble des arrondissements de Paris mais également les villes situées dans les départements suivants.

Le Val d’Oise et le Val-de-marne

95 – VAL D’OISE 94 – VAL DE MARNE
Andilly Ablon-sur-Seine
Argenteuil Alfortville
Arnouville-lès-Gonesse Arcueil
Auvers-sur-Oise Boissy-Saint-Léger
Beauchamp Bonneuil-sur-Marne
Bessancourt Bry-sur-Marne
Bezons Cachan
Bonneuil-en-France Champigny-sur-Marne
Bouffémont Charenton-le-Pont
Butry-sur-Oise Chennevières-sur-Marne
Cergy Chevilly-Larue
Champagne-sur-Oise Choisy-le-Roi
Cormeilles-en-Parisis Créteil
Courdimanche Fontenay-sous-Bois
Deuil-la-Barre Fresnes
Domont Gentilly
Eaubonne L’ Haÿ-les-Roses
Écouen Ivry-sur-Seine
Enghien-les-Bains Joinville-le-Pont
Éragny Le Kremlin-Bicêtre
Ermont Limeil-Brévannes
Ézanville Maisons-Alfort
Franconville Mandres-les-Roses
Frépillon Marolles-en-Brie
La Frette-sur-Seine Nogent-sur-Marne
Garges-lès-Gonesse Noiseau
Gonesse Orly
Groslay Ormesson-sur-Marne
Herblay Périgny
L’ Isle-Adam Le Perreux-sur-Marne
Jouy-le-Moutier Le Plessis-Trévise
Margency La Queue-en-Brie
Mériel Rungis
Méry-sur-Oise Saint-Mandé
Montigny-lès-Cormeilles Saint-Maur-des-Fossés
Montlignon Saint-Maurice
Montmagny Santeny
Montmorency Sucy-en-Brie
Nesles-la-Vallée Thiais
Neuville-sur-Oise Valenton
Osny Villecresnes
Parmain Villejuif
Pierrelaye Villeneuve-le-Roi
Piscop Villeneuve-Saint-Georges
Le Plessis-Bouchard Villiers-sur-Marne
Pontoise Vincennes
Puiseux-Pontoise Vitry-sur-Seine
Roissy-en-France
Saint-Brice-sous-Forêt
Saint-Gratien
Saint-Leu-la-Forêt
Saint-Ouen-l’Aumône
Saint-Prix
Sannois
Sarcelles
Soisy-sous-Montmorency
Taverny
Valmondois
Vauréal
Villiers-Adam
Villiers-le-Bel

La Seine Saint Denis et les Hauts de Seine

93 – SEINE ST DENIS 92 – HAUTS DE SEINE
Aubervilliers Antony
Aulnay-sous-Bois Asnières-sur-Seine
Bagnolet Bagneux
Le Blanc-Mesnil Bois-Colombes
Bobigny Boulogne-Billancourt
Bondy Bourg-la-Reine
Le Bourget Châtenay-Malabry
Clichy-sous-Bois Châtillon
Coubron Chaville
La Courneuve Clamart
Drancy Clichy
Dugny Colombes
Épinay-sur-Seine Courbevoie
Gagny Fontenay-aux-Roses
Gournay-sur-Marne Garches
L’ Île-Saint-Denis La Garenne-Colombes
Les Lilas Gennevilliers
Livry-Gargan Issy-les-Moulineaux
Montfermeil Levallois-Perret
Montreuil Malakoff
Neuilly-Plaisance Marnes-la-Coquette
Neuilly-sur-Marne Meudon
Noisy-le-Grand Montrouge
Noisy-le-Sec Nanterre
Pantin Neuilly-sur-Seine
Les Pavillons-sous-Bois Le Plessis-Robinson
Pierrefitte-sur-Seine Puteaux
Le Pré-Saint-Gervais Rueil-Malmaison
Le Raincy Saint-Cloud
Romainville Sceaux
Rosny-sous-Bois Sèvres
Saint-Denis Suresnes
Saint-Ouen Vanves
Sevran Vaucresson
Stains Ville-d’Avray
Tremblay-en-France Villeneuve-la-Garenne
Vaujours
Villemomble
Villepinte
Villetaneuse

L’Essonne

91 ESSONNE
Arpajon
Athis-Mons
Ballainvilliers
Bièvres
Boissy-sous-Saint-Yon
Bondoufle
Boussy-Saint-Antoine
Brétigny-sur-Orge
Breuillet
Breux-Jouy
Brunoy
Bruyères-le-Châtel
Bures-sur-Yvette
Champlan
Chilly-Mazarin
Corbeil-Essonnes
Le Coudray-Montceaux
Courcouronnes
Crosne
Draveil
Égly
Épinay-sous-Sénart
Épinay-sur-Orge
Étiolles
Évry
Fleury-Mérogis
Fontenay-le-Vicomte
Gif-sur-Yvette
Gometz-le-Châtel
Grigny
Igny
Juvisy-sur-Orge
Leuville-sur-Orge
Linas
Lisses
Longjumeau
Longpont-sur-Orge
Marcoussis
Massy
Mennecy
Montgeron
Montlhéry
Morangis
Morsang-sur-Orge
Morsang-sur-Seine
La Norville
Nozay
Ollainville
Ormoy
Orsay
Palaiseau
Paray-Vieille-Poste
Le Plessis-Pâté
Quincy-sous-Sénart
Ris-Orangis
Saclay
Saint-Aubin
Sainte-Geneviève-des-Bois
Saint-Germain-lès-Arpajon
Saint-Germain-lès-Corbeil
Saint-Michel-sur-Orge
Saint-Pierre-du-Perray
Saintry-sur-Seine
Saint-Yon
Saulx-les-Chartreux
Savigny-sur-Orge
Soisy-sur-Seine
Varennes-Jarcy
Vauhallan
Verrières-le-Buisson
Vigneux-sur-Seine
Villabé
Villebon-sur-Yvette
La Ville-du-Bois
Villejust
Villemoisson-sur-Orge
Villiers-le-Bâcle
Villiers-sur-Orge
Viry-Châtillon
Wissous
Yerres
Les Ulis

La Seine et Marne et les Yvelines

77 SEINE ET MARNE 78 – YVELINES
Boissettes Achères
Boissise-la-Bertrand Aigremont
Boissise-le-Roi Andrésy
Brou-sur-Chantereine Bazoches-sur-Guyonne
Bussy-Saint-Georges Bois-d’Arcy
Bussy-Saint-Martin Bougival
Carnetin Buc
Cesson Buchelay
Chalifert Carrières-sous-Poissy
Champs-sur-Marne Carrières-sur-Seine
Chanteloup-en-Brie La Celle-Saint-Cloud
Chelles Chambourcy
Chessy Chanteloup-les-Vignes
Collégien Chapet
Combs-la-Ville Châteaufort
Conches-sur-Gondoire Chatou
Coupvray Le Chesnay
Courtry Chevreuse
Crégy-lès-Meaux Les Clayes-sous-Bois
Croissy-Beaubourg Coignières
Dammarie-les-Lys Conflans-Sainte-Honorine
Dampmart Croissy-sur-Seine
Émerainville Élancourt
Esbly L’ Étang-la-Ville
Fublaines Évecquemont
Gouvernes Follainville-Dennemont
Guermantes Fontenay-le-Fleury
Isles-lès-Villenoy Fourqueux
Lagny-sur-Marne Gaillon-sur-Montcient
Lesches Gargenville
Lésigny Guyancourt
Livry-sur-Seine Hardricourt
Lognes Houilles
Meaux Issou
Le Mée-sur-Seine Jouars-Pontchartrain
Melun Jouy-en-Josas
Mitry-Mory Juziers
Montévrain Limay
Nandy Les Loges-en-Josas
Nanteuil-lès-Meaux Louveciennes
Noisiel Magnanville
Poincy Magny-les-Hameaux
Pomponne Maisons-Laffitte
Pontault-Combault Mantes-la-Jolie
Pringy Mantes-la-Ville
La Rochette Mareil-Marly
Roissy-en-Brie Marly-le-Roi
Rubelles Maurecourt
Saint-Fargeau-Ponthierry Maurepas
Saint-Thibault-des-Vignes Médan
Savigny-le-Temple Le Mesnil-le-Roi
Seine-Port Le Mesnil-Saint-Denis
Servon Meulan
Thorigny-sur-Marne Mézy-sur-Seine
Torcy Montesson
Trilport Montigny-le-Bretonneux
Vaires-sur-Marne Les Mureaux
Vaux-le-Pénil Neauphle-le-Château
Vert-Saint-Denis Neauphle-le-Vieux
Vignely Orgeval
Villenoy Le Pecq
Villeparisis Plaisir
Poissy
Porcheville
Le Port-Marly
Rocquencourt
Saint-Cyr-l’École
Saint-Germain-en-Laye
Saint-Rémy-lès-Chevreuse
Saint-Rémy-l’Honoré
Sartrouville
Toussus-le-Noble
Trappes
Le Tremblay-sur-Mauldre
Triel-sur-Seine
Vaux-sur-Seine
Vélizy-Villacoublay
Verneuil-sur-Seine
Vernouillet
La Verrière
Versailles
Le Vésinet
Villennes-sur-Seine
Villepreux
Villiers-Saint-Fréderic
Viroflay
Voisins-le-Bretonneux

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